Bourse aux Oiseaux du 16-01-2022 Clos Bourguignon
Exposition / Bourse
DECLARATION SUR L’HONNEUR
POUR LA PARTICIPATION A DES EXPOSITIONS
OU RASSEMBLEMENT D’OISEAUX D’ORNEMENT,
(LOCAL, DEPARTEMENTAL OU REGIONAL)
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Déclaration sur l’honneur individuelle clos bourguignon 16 janvier 2022
FEUILLE D’ENGAGEMENT
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Règlement
EXPOSITION BOURSE
Dimanche 16 Janvier 2022
CLOS BOURGUIGNON
à CHALON SUR SAÔNE
Règlement
Article 1er : la bourse est ouverte à tous les éleveurs quelle que soit leur fédération d’appartenance.
Article 2 :
Le prix forfaitaire pour participer à la bourse est fixé à : 1€ par oiseau. ( gratuit pour les adhérents de l’O C )
Sans prélèvement sur le montant de la vente quel que soit le nombre d’oiseaux présentés et cédés.
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Les oiseaux devront être présentés en cage type concours.
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Article 3 : pour les oiseaux protégés par la législation nationale ou la réglementation communautaire, ils devront être accompagnés des documents suivants :
- Copie de l’autorisation de détention ou du certificat de capacité,
- Copie des déclarations de marquage pour les oiseaux concernés.
- Les spécimens indigènes protégés en phénotype sauvage ainsi que leurs hybrides ne seront acceptés que si l’éleveur est titulaire du certificat approprié, en fournissant pour ces spécimens la copie de la feuille de marquage – modèle cerfa 12446°01.
Une copie sera jointe à la feuille d’inscription des oiseaux concernés
Article 4 : les feuilles d’engagement (modèle ci-joint) devront indiquer visiblement l’année, la souche, la désignation, le sexe de l’oiseau et le prix souhaité en euros.
Elles seront adressées au plus tard le 08 Janvier 2022 à Denis MARTIN 10 route de Baudrières 71370 St Germain du Plain 06.81.31.10.18 – denis.mc.marctin@wanadoo.fr.
Les feuilles d’engagement devront être accompagnées de l’attestation sur l’honneur.
L’attestation de provenance à demander individuellement ou collectivement par les clubs à la D.D.P.P. du département de l’éleveur deux à trois semaines avant l’exposition est à remettre le jour de l’enlogement ainsi que le certificat daté de moins de cinq jours, dans l’hypothèse d’une participation internationale dans les trente jours précédents la présente exposition bourse.
Article 5 : l’engagement des oiseaux se fera le Dimanche de 7 H 45 à 8 H 45
Chaque éleveur devra se munir de ses cages personnelles type concours. La présentation dans des cages de commerce ne sera pas acceptée. Les cages devront être propres, les fonds seront recouverts de graines.
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Les exposants de très grandes perruches et /ou perroquets peuvent bénéficier de l’installation de plusieurs volières d’un mètre sur un mètre, à préciser sur la feuille d’engagement.
Article 6 : chaque cage ne pourra héberger qu’un maximum de deux oiseaux.
Pour les oiseaux de taille supérieure il ne sera admis que des cages concours adéquat – cages grands exotiques ou grandes perruches.
Article 7 : le contrôle vétérinaire sera assuré par un docteur vétérinaire officiellement désigné. Tout oiseau qui ne serait pas reconnu en parfaite santé et qui serait déclaré suspect de maladie contagieuse sera retiré de la Bourse ainsi que tous les oiseaux de l’éleveur concerné.
Article 8 : le club ornithologique L’OISEAU CHALONNAIS fournira des cartons de transport.
Article 9 : l’exposition bourse sera ouverte au public le
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– Dimanche 16 Janvier 2022 de 9h 00 à 12h 00 et de 14h 00 à 17h 00
L’entrée est payante pour les visiteurs, 2 € et gratuite pour les enfants de moins de 12 ans
Article 10 : le décagement des oiseaux se fera à la fermeture le Dimanche après 17 h.
Article 11 : l’éleveur sera tenu de régler les conflits pouvant survenir ultérieurement avec l’acquéreur, l’organisateur ne pouvant être tenu pour responsable des litiges éventuels. L’Oiseau Chalonnais dégage totalement sa responsabilité concernant tous les conflits pouvant survenir à la suite des transactions.
Article 12 : les éleveurs devront respecter les tarifs des oiseaux appliqués régulièrement dans toutes les Bourses par respect pour l’ensemble des éleveurs et la valeur des oiseaux (tarifs de référence dans « nos volières.com »).
Article 13 : les éleveurs auront la possibilité de prendre sur place leur repas Dimanche midi moyennant la somme de 15 € par repas à condition de les réserver en procédant à leur règlement lors de l’envoi des feuilles d’engagement.
Article 14 : le club ornithologique L’OISEAU CHALONNAIS ne pourra en aucun cas être tenu responsable des accidents, pertes, vols ou mortalité dont les oiseaux pourraient être victimes, quelles que soient les causes.
Article 15 : le seul fait d’engager des oiseaux implique la pleine acceptation et le respect du présent règlement.
Article 16 : Le port du masque sera obligatoire pour les plus de 11 ans, la distanciation sera respectée selon les recommandations sanitaires en vigueur et du gel hydroalcoolique sera mis à disposition. Le pass sanitaire sera à présenter à l’entrée.
Fait à st Germain du Plain le 15 Novembre 2021
Le Président de l’Oiseau Chalonnais
Signé Denis MARTIN
Version numérique :
Règlement exposition bourse clos bourguignon 16 janvier 2022