MENTIONS LÉGALES

Réalisation éditoriale

Le site www.https://loiseauchalonnais.fr/ est géré par le président de l’association : Denis Martin.
L’Oiseau Chalonnais
10, route de Baudrières
71370 St Germain du Plain
Tél : 06 81 31 10 18

Droits de reproduction

L’ensemble des éléments graphiques du site est la propriété de l’Oiseau Chalonnais. Toute reproduction ou adaptation des pages du site qui en reprendrait les éléments graphiques est strictement interdite.
Toute utilisation des contenus à des fins commerciales est également interdite.
Toute citation ou reprise de contenus du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La source (www.loiseauchalonnais.fr) et la date de la copie devront être indiquées a l’Oiseau Chalonnais.

Liens vers les pages du site

Tout site public ou privé est autorisé à établir des liens vers les pages du site www.loiseauchalonnais.fr. Il n’y a pas à demander d’autorisation préalable.
Cependant, l’origine des informations devra être précisée, par exemple sous la forme : 

« Autorisation de l’Oiseau Chalonnais. »

Les pages du site www.loiseauchalonnais.fr  ne devront pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Elles devront être affichées dans une nouvelle fenêtre.

Développement, intégration, hébergement et diffusion

L’Oiseau Chalonnais
10, route de Baudrières
71370 St Germain du Plain
Tél : 06 81 31 10 18

Hébergeur :

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE

RCS Paris B 851 993 683 00024 – APE 6311Z
TVA intra: FR21 851 993 683
SIRET 85199368300024

Politique de confidencialité

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez rectifier ces informations, une fois enregistré, dans la rubrique « Profil »
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande :

  • par mail ici
  • par courrier à :
L’Oiseau Chalonnais

10, route de Baudrières
71370 St Germain du Plain
Tél : 06 81 31 10 18